Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLASON NOIR
SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4200346
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
BLASON NOIR de SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE

Présentation de la marque BLASON NOIR

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLASON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE domicilié(e) CHEZ GUITTON - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 950 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque BLASON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASON NOIR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE a également déposé les autres marques suivantes : ANGENY , Virgin Oak , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX , LYUBOVA , PREMIUM BRANDY M PRINCE DE MELINCOURT , ETABLISSEMENTS ERNEST GAUTRIAUD FRANCE , MARQUIS DE CALLIERES , ORGANIC SPIRITS GREENSEED PREMIUM GREENSEED , ETABLISSEMENT ERNEST GAUTRIAUD FRANCE


SOCIETE DES VINS ET EAUX-DE-VIE, Société anonyme - CHEZ GUITTON - 17210 - SAINT-PALAIS-DE-NÉGRIGNAC - France - SIREN 526950068


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; vodka ; cidres ; extraits alcooliques ; alcools destinés à entrer dans la composition des boissons alcooliques.